Politique de marque Layouts
Principes d’utilisation de la marque déposée Layouts (logo)
OnTheGoSystems Limited possède et supervise la marque déposée Layouts (logo). Ainsi, toute utilisation du nom dans le cadre d’un projet, produit, service, domaine ou nom d’entreprise identique ou similaire à la marque déposée Layouts (logo) est non autorisée.
Cependant, OnTheGoSystems Limited applique plusieurs principes pour autoriser l’utilisation de la marque.
Ce qui suit clarifie comment les entreprises et projets liés à OnTheGoSystems sont autorisés à utiliser le nom Layouts (logo), et comment les entreprises et projets liés à OnTheGoSystems ne peuvent pas l’utiliser.
- OnTheGoSystems Limited souhaite que d’autres utilisent la marque déposée Layouts (logo) d’une manière qui favorisera les activités d’OnTheGoSystems Limited.
- OnTheGoSystems Limited souhaite refuser à quiconque l’utilisation du nom Layouts (logo) pour en tirer un profit déloyal ou créer de la confusion chez ceux qui recherchent des ressources officielles OnTheGoSystems.
Politique d’utilisation de la marque déposée Layouts (logo)
OnTheGoSystems Limited empêchera l’utilisation non autorisée du nom dans le cadre de tout projet, produit, service, domaine ou nom d’entreprise identique ou similaire à la marque déposée Layouts (logo).
Cependant, OnTheGoSystems Limited peut accorder l’autorisation à une personne ou à une société (ci-après « utilisateur ») d’utiliser le nom Layouts (logo) pour des projets répondant à tous les critères suivants :
- Le projet de l’utilisateur fait la promotion des produits et services OnTheGoSystems
- Le projet de l’utilisateur est de nature non commerciale, excluant la couverture des coûts ou la contribution à des entités à but non lucratif. L’utilisation de la marque Layouts (logo) pour tout projet à but lucratif est considérée comme une utilisation non autorisée.
- Le projet de l’utilisateur ne fait pas la promotion d’entités qui ne respectent pas la licence GPL (General Public License).
- Le projet de l’utilisateur n’est pas associé à des entités qui ne respectent pas la licence GPL.
Utilisation autorisée de la marque déposée Layouts (logo)
Si le projet de l’utilisateur répond à tous ces critères, OnTheGoSystems Limited autorise l’utilisation du nom Layouts (logo) pour tout usage qui ne fait pas partie d’un nom de domaine.
L’utilisation autorisée du nom Layouts (logo) est uniquement pour faire référence aux services de l’utilisateur et/ou les expliquer. L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser le nom Layouts (logo) dans le cadre d’un nom de produit, projet, service, domaine ou entreprise. L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser le nom Layouts (logo) de manière à suggérer une affiliation avec ou un soutien d’OnTheGoSystems Limited ou du projet open source OnTheGoSystems.
Exemples d’utilisation autorisée de la marque déposée layouts (logo)
Par exemple, un utilisateur étant une société de conseil peut décrire son activité comme une société de services Web, offrant des produits ou services sous le conseil Layouts (logo) pour les petites entreprises ; l’utilisateur étant une société de conseil ne peut pas appeler son entreprise « The Layouts (logo) Consulting Company ».
Un utilisateur peut mentionner le nom Layouts (logo) dans le cadre d’une page qui décrit les produits ou services de l’utilisateur ; l’utilisateur ne peut pas utiliser le nom Layouts (logo) dans le cadre de l’image de marque de l’entreprise ou du produit de l’utilisateur.
Aucun utilisateur n’est autorisé à utiliser le nom Layouts (logo) dans le cadre d’un nom de domaine, ou à utiliser la marque déposée dans la publicité.
Résumé
Cette politique n’est pas destinée à limiter l’activité commerciale autour d’OnTheGoSystems. OnTheGoSystems encourage les entreprises basées sur OnTheGoSystems, et beaucoup d’entre elles prospèrent en conformité avec cette politique.
L’abréviation « TP » n’est pas couverte par la marque déposée Layouts (logo), et peut être utilisée librement de toute manière.
En cas de doute concernant votre utilisation du nom Layouts (logo), veuillez contacter OnTheGoSystems Limited pour clarification.
