Politique de marque Types
Principes d’utilisation de la marque Types (logo)
OnTheGoSystems Limited possède et supervise la marque Types (logo). Ainsi, toute utilisation du nom dans le cadre d’un projet, produit, service, domaine ou nom d’entreprise identique ou similaire à la marque Types (logo) est non autorisée.
Cette restriction d’utilisation s’applique également au nom combiné Types and Views ou à toute combinaison de Types and Views, telle que Types Views, TypesViews, Views and Types, ViewsTypes, Views Types, Types + Views, etc.
Cependant, OnTheGoSystems Limited applique plusieurs principes pour autoriser l’utilisation de la marque.
Ce qui suit clarifie comment les entreprises et projets liés à OnTheGoSystems sont autorisés à utiliser le nom Types (logo), et comment les entreprises et projets liés à OnTheGoSystems ne peuvent pas l’utiliser.
- OnTheGoSystems Limited souhaite que d’autres utilisent la marque Types (logo) d’une manière qui favorisera les activités d’OnTheGoSystems Limited.
- OnTheGoSystems Limited souhaite refuser à quiconque l’utilisation du nom Types (logo) pour en tirer un profit déloyal ou créer de la confusion chez ceux qui recherchent des ressources officielles OnTheGoSystems.
Politique d’utilisation de la marque Types (logo)
OnTheGoSystems Limited empêchera l’utilisation non autorisée du nom dans le cadre d’un projet, produit, service, domaine ou nom d’entreprise identique ou similaire à la marque Types (logo).
Cependant, OnTheGoSystems Limited peut accorder l’autorisation à une personne ou à une société (ci-après « utilisateur ») d’utiliser le nom Types (logo) pour des projets répondant à tous les critères suivants :
- Le projet de l’utilisateur fait la promotion des produits et services OnTheGoSystems
- Le projet de l’utilisateur est de nature non commerciale, excluant la couverture des coûts ou la contribution à des entités à but non lucratif. L’utilisation de la marque Types (logo) pour tout projet à but lucratif est considérée comme une utilisation non autorisée.
- Le projet de l’utilisateur ne fait pas la promotion d’entités qui ne respectent pas la licence GPL (General Public License).
- Le projet de l’utilisateur n’est pas associé à des entités qui ne respectent pas la licence GPL.
Utilisation autorisée de la marque Types (logo)
Si le projet de l’utilisateur répond à tous ces critères, OnTheGoSystems Limited autorise l’utilisation du nom Types (logo) pour tout usage qui ne fait pas partie d’un nom de domaine.
L’utilisation autorisée du nom Types (logo) est uniquement pour faire référence aux services de l’utilisateur et/ou les expliquer. L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser le nom Types (logo) dans le cadre d’un nom de produit, projet, service, domaine ou entreprise. L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser le nom Types (logo) de manière à suggérer une affiliation avec ou un soutien d’OnTheGoSystems Limited ou du projet open source OnTheGoSystems.
Exemples d’utilisation autorisée de la marque types (logo)
Par exemple, un utilisateur étant une société de conseil peut décrire son activité comme une société de services Web, offrant des produits ou services sous Types (logo) consulting pour les petites entreprises ; l’utilisateur étant une société de conseil ne peut pas appeler son entreprise « The Types (logo) Consulting Company ».
Un utilisateur peut mentionner le nom Types (logo) dans le cadre d’une page qui décrit les produits ou services de l’utilisateur ; l’utilisateur ne peut pas utiliser le nom Types (logo) dans le cadre de l’image de marque de l’entreprise ou du produit de l’utilisateur.
Aucun utilisateur n’est autorisé à utiliser le nom Types (logo) dans le cadre d’un nom de domaine, ou à utiliser la marque dans la publicité.
Résumé
Cette politique n’est pas destinée à limiter l’activité commerciale autour d’OnTheGoSystems. OnTheGoSystems encourage les entreprises basées sur OnTheGoSystems, et beaucoup d’entre elles prospèrent en conformité avec cette politique.
L’abréviation « TP » n’est pas couverte par la marque Types (logo), et peut être utilisée librement de toute manière.
En cas de doute concernant votre utilisation du nom Types (logo), veuillez contacter OnTheGoSystems Limited pour clarification.
