Politique de marque de Views
Principes d’utilisation de la marque Views (logo)
OnTheGoSystems Limited possède et supervise la marque Views (logo). Ainsi, toute utilisation du nom dans le cadre d’un projet, produit, service, domaine ou nom d’entreprise identique ou similaire à la marque Views (logo) est non autorisée.
Cette restriction d’utilisation s’applique également au nom combiné Types and Views ou à toute combinaison de Types et Views, comme Types & Views, TypesViews, Views and Types, ViewsTypes, Views & Types, Types + Views, etc.
Cependant, OnTheGoSystems Limited applique plusieurs principes pour autoriser l’utilisation de la marque.
Ce qui suit clarifie comment les entreprises et projets liés à OnTheGoSystems sont autorisés à utiliser le nom Views (logo), et comment ils ne le sont pas.
- OnTheGoSystems Limited souhaite que d’autres utilisent la marque Views (logo) d’une manière qui favorisera l’activité d’OnTheGoSystems Limited.
- OnTheGoSystems Limited souhaite empêcher quiconque d’utiliser le nom Views (logo) pour en tirer un profit déloyal ou pour créer une confusion chez ceux qui recherchent des ressources officielles d’OnTheGoSystems.
Politique d’utilisation de la marque Views (logo)
OnTheGoSystems Limited empêchera l’utilisation non autorisée du nom dans le cadre de tout projet, produit, service, domaine ou nom d’entreprise identique ou similaire à la marque Views (logo).
Cependant, OnTheGoSystems Limited peut accorder la permission à une personne ou à une société (ci-après « utilisateur ») d’utiliser le nom Views (logo) pour des projets répondant à tous les critères suivants :
- Le projet de l’utilisateur promeut les produits et services d’OnTheGoSystems
- Le projet de l’utilisateur est de nature non commerciale, à l’exclusion de la couverture des coûts ou de la contribution à des entités à but non lucratif. L’utilisation de la marque Views (logo) pour tout projet à but lucratif est considérée comme une utilisation non autorisée.
- Le projet de l’utilisateur ne promeut pas d’entités qui ne respectent pas la licence GPL (General Public License).
- Le projet de l’utilisateur n’est pas associé à des entités qui ne respectent pas la licence GPL.
Utilisation autorisée de la marque Views (logo)
Si le projet de l’utilisateur répond à tous ces critères, OnTheGoSystems Limited autorise l’utilisation du nom Views (logo) pour toute utilisation qui ne fait pas partie d’un nom de domaine.
L’utilisation autorisée du nom Views (logo) est uniquement destinée à faire référence et/ou à expliquer les services de l’utilisateur. L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser le nom Views (logo) dans le cadre d’un produit, projet, service, domaine ou nom d’entreprise. L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser le nom Views (logo) d’une manière qui suggère une affiliation avec ou une approbation par OnTheGoSystems Limited ou le projet open source OnTheGoSystems.
Exemples d’utilisation autorisée de la marque Views (logo)
Par exemple, un utilisateur qui est une société de conseil peut décrire son activité comme une société de services Web, offrant des produits ou services de conseil Views (logo) pour les petites entreprises ; l’utilisateur étant une société de conseil peut pas appeler son entreprise « The Views (logo) Consulting Company. »
Un utilisateur peut mentionner le nom Views (logo) dans le cadre d’une page qui décrit les produits ou services de l’utilisateur ; l’utilisateur ne peut pas utiliser le nom Views (logo) dans le cadre de la marque de l’entreprise ou du produit de l’utilisateur.
Aucun utilisateur n’est autorisé à utiliser le nom Views (logo) dans le cadre d’un nom de domaine, ou à utiliser la marque dans la publicité.
Résumé
Cette politique n’a pas pour but de limiter l’activité commerciale autour d’OnTheGoSystems. OnTheGoSystems encourage les entreprises basées sur OnTheGoSystems, et beaucoup d’entre elles prospèrent en conformité avec cette politique.
L’abréviation « TP » n’est pas couverte par la marque Views (logo), et est libre d’utilisation de quelque manière que ce soit.
En cas de doute sur votre utilisation du nom Views (logo), veuillez contacter OnTheGoSystems Limited pour obtenir des clarifications.
